Le présent site est la propriété de Couedel
La réservation du nom de domaine (www.couedel.com) a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur.
Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1490797.
Directeurs de la publication : Franck et Florence Couedel
Raison Sociale et dénomination : COUEDEL
N° SIREN : 448 635 748
Code APE : 3109B
Franck et Florence COUËDEL
ZA Les Echarmasses - 131 allée Maryse Bastié
01200 Châtillon-en-Michaille
Conformément aux articles 34 à 36 de la Loi 78 -17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez disposer d'un droit d'accès et de rectification pour les informations nominatives qui vous concernent.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la pulication.
Les marques de Couedel et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse de Couedel est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Couedel
Couedel décline toute responsabilité quant aux sites internet qui possèdent un lien vers Couedel. Tout lien vers les sites de Couedel doit faire l'objet d'une demande préalable au webmestre.
Les liens présents sur ces pages peuvent conduite l'utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas de Couedel.
Ce site internet peut comporter des erreurs ou oublis, il est susceptible d'être modifié ou mis à jour le plus rapidement possible.